Avec vos animaux
Pensez à éduquer votre chien pour qu’il n’aboie pas tout au long de la journée et rentrez-le la nuit, vous éviterez ainsi de déranger le voisinage avec des aboiements perpétuels.
Pensez également :
- Au ramassage des déjections canines (arrêté municipal N° 005/2004)
- Au maintien en laisse des chiens (arrêté municipal N° 005/2004)
- A la déclaration des chiens dits dangereux pour obtenir d’un permis de détention
Il est interdit d’attirer systématiquement ou de façon habituelle des animaux, notamment les pigeons et les chats, quand cette pratique est une cause d’insalubrité ou de gêne pour le voisinage. Cette interdiction est applicable aux habitations, à leurs dépendances, leurs abords et aux locaux communs.
Lutter contre le bruit
N’hésitez pas à consulter le site officiel www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N356
Source de réglementation : arrêté préfectoral n°2007-P-2817 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Les bruits venant des habitations
Les administrés doivent prendre toutes précautions pour que le voisinage ne soit pas gêné par les bruits émanant de leur habitation ou dépendances : radio, télévision, instruments et appareils de musique, appareils électroménagers, appareils de climatisation, mais également les bruits résultant du port de chaussures bruyantes, de la pratique d’activités et de jeux non adaptés à l’habitation…
Les bruits émis à l’intérieur des propriétés audibles de l’extérieur et portant atteinte à la tranquillité du voisinage par leur durée, leur intensité ou leur caractère répétitif sont interdits.
Pour vivre ‘’en bon voisinage’’, il suffit de respecter autant que possible une période de calme entre 22h00 et 7h00 du matin : être réveillés par la tondeuse, ou la tronçonneuse à 6h00 du matin n’est jamais agréable.
Pour le bricolage et le jardinage, à la Charité sur Loire, les horaires sont :
- pendant les jours ouvrables 8h30/12h – 14h / 19h
- le samedi 9h / 12h – 14h / 18h30
- le dimanche et jours fériés de 10h / 12h
Les bruits venant de travaux momentanés
Les travaux momentanés de rénovation, de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage en raison de leur intensité sonore : tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, bétonnières ou scies mécaniques… ne peuvent être effectués qu’ à certaines heures.
Les horaires autorisés pour ces travaux :
- du lundi au vendredi : 8 h 30 à 12 h et 14 h 00 à 19 h 00
- le samedi : 9 h à 12 h et 14 h à 18 h 30
- le dimanche et les jours fériés : 10 h à 12 h
Les travaux réalisés par des entreprises chez des particuliers sont autorisés aux mêmes horaires que les travaux et chantiers (cf ci-dessous).
Lors des travaux et chantiers
Les chantiers de travaux publics et privés et les chantiers de travaux concernant les bâtiments ainsi que leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d’autorisation ne peuvent pas être effectués à toute heure.
Sauf en cas d’intervention urgente ou nécessaire dûment justifiée auprès du maire, ces travaux et chantiers doivent être interrompus :
- du lundi au samedi : avant 7h et après 20h
- les dimanches et jours fériés
Les nuisances olfactives
Moins connues et fréquentes, elles peuvent néanmoins s’avérer gênantes. Il peut s’agir de nuisances dues à un amoncellement d’ordures, à l’utilisation de fumier, à un barbecue, à une activité industrielle, etc.
Le clôtures et plantations
Avant de les installer, penser à consulter le service urbanisme pour le rappel des règles. Pour les plantations, il existe des règles pour les distances, l’entretien, la cueillette. Pour des informations complètes, consulter le site https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F614
